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J.O n° 12 du 15 janvier 2003 page 856

Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

 

Arrêté du 6 janvier 2003 relatif à la liste des académies et des territoires d'outre-mer dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes à la session 2003 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique

NOR: MENE0203032A

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 334-1 et L. 336-1 ;

Vu le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;

Vu le décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;

Vu les arrêtés du 15 septembre 1993 modifiés relatifs aux épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session 1995,

Arrête :

Article 1

Les épreuves portant sur les langues énumérées ci-après : arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, tahitien, langues mélanésiennes, langue d'oc auvergnat, langue d'oc gascon, langue d'oc languedocien, langue d'oc limousin, langue d'oc nissart, langue d'oc provençal, langue d'oc vivaro-alpin, pourront être subies à la session 2003 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les académies ou territoires d'outre-mer suivants :

Hébreu moderne

Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Article 2

Les recteurs et vice-recteurs sont chargés dans leur académie ou leur territoire d'outre-mer de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait à Paris, le 6 janvier 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar